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Marques déposées par monsieur Bruno Mondet
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épis et pains
Marque enregistrée - Marque en vigueur

épis et pains
M. Bruno Mondet

Numéro de dépôt :
4364639
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
épis et pains de Bruno Mondet

Présentation de la marque épis et pains

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par monsieur Bruno Mondet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « épis et pains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur Bruno Mondet domicilié(e) 7 Square Saint-Germain - 78620 - L'Etang-La-Ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Mondet domicilié(e) 7 Square Saint-Germain - 78620 - L'Etnag-La-Ville - France.

La marque épis et pains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épis et pains arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.

Bruno Mondet a également déposé les autres marques suivantes : Epis et pâtes


M. Bruno Mondet - 7 Square Saint-Germain - 78620 - L'Etang-La-Ville - France


M. Bruno Mondet - 7 Square Saint-Germain - 78620 - L'Etnag-La-Ville - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.